Janvier, 2023

Mar24Jan19h00Conseil municipalSalle du conseilType d'événement:Vie de la commune

Détails de l'évènement

Le Conseil municipal, composé de Madame la Maire et des élus, se réunit environ chaque mois selon un ordre du jour établi au préalable. Les délibérations qui seront soumises à l’approbation des élus sont consultables sur le site. Les séances du conseil municipal sont publiques, vous pouvez donc y assister.

Un compte-rendu de chaque séance est également mis en ligne et consultable sur le site internet.

Vous pouvez librement assister à tous les conseils municipaux, dans la limite des places disponibles et à condition d’adopter et de garder une attitude correcte. En outre, vous ne pouvez en aucun cas intervenir dans les débats, ni manifester un quelconque signe d’approbation ou d’improbation. Tout manquement à ces règles peut entraîner l’expulsion de son auteur.

ORDRE DU JOUR

  • Appel nominal
  • Désignation d’un secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 15/12/2022
  • N° 01 – Information au Conseil municipal – Marché public portant prestations d’assurances
  • N° 02 – Autorisation de crédits budgétaires en investissement
  • N° 03 – Demande de subvention au titre de la DETR 2023 et DSIL 2023 pour la réfection partielle des faux plafonds et le remplacement des luminaires au groupe scolaire
  • N° 04 – Demande de subvention au titre de la DETR 2023 et DSIL 2023 pour le remplacement des menuiseries extérieures de la mairie
  • N° 05 – Demande de subvention au titre de la DETR 2023 et DSIL 2023 pour la réalisation d’un nouveau local chaufferie au groupe scolaire
  • N° 06 – Adhésion à l’association Plante & Cité
  • N° 07 – Autorisation de signature de la convention d’adhésion à la démarche d’intervention sur la qualité de vie au travail par le Centre de Gestion de la Vienne
  • N° 08 – Autorisation de signature de l’avenant à la convention de réalisation des dossiers CNRACL
  • N° 09 – Désaffectation et déclassement de la parcelle AO0089 située Rue de l’Abbaye
  • N° 10 – Avis relatif à la modification des statuts de Grand Poitiers Communauté urbaine (GPCu)
  • Questions diverses

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Organisateur

Ville de Fontaine-le-Comte

Directives sanitaires pour cet événement

Masques obligatoires
Distance physique maintenue
Zone d'événement assainie

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