Publications communales

VIVRE À FONTAINE – LE MAG
Proposé en quatre parutions annualisées, ce magazine communal met à l’honneur la vie de la commune, les dernières actualités de vos associations et propose la mise en lumière des événements à venir. Anciennement nommé Fil de la Feuillante avec un numéro plus conséquent, le Bulletin Municipal, édité une fois par an, vous pouvez en consulter les archives pour voyager dans le temps et ne rien louper de l’évolution de la commune.

LE FONTAINE EN POCHE
Guide pratique répertoriant toutes les coordonnées et informations pratiques concernant l’offre de services et de commerces existante sur Fontaine, « Le Fontaine en Poche » est actualisé une fois par an et se glisse au format papier dans le magazine communal à chaque début de nouvelle année. Une version en ligne est aussi accessible juste ici.

LE LIVRET DES ASSOCIATIONS
Le livret des associations vous donnera toutes les informations pratiques concernant le tissu associatif existant sur la commune. Il répertorie l’offre associative en la découpant par grandes thématiques et vous permettra de vous inscrire facilement à votre activité préférée ou même, d’en découvrir de nouvelles !

LES PROCÈS-VERBAUX MUNICIPAUX
Le conseil municipal, rendez-vous communal mensuel ouvert à toutes et tous, fait systématiquement l’objet d’un compte-rendu diffusé publiquement en mairie et également consultable en ligne dans cet onglet.

LE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
La tenue d’un recueil des actes administratifs, dans les communes de 3 500 habitants et plus est une obligation. Il se compose des actes réglementaires à portée générale et impersonnelle telles que des délibérations de conseil municipal, des décisions du maire et des arrêtés municipaux généraux. Ce recueil est publié au moins tous les trois mois et se trouve à disposition des administrés à la mairie et consultable ici. Il renforce la transparence de l’action publique à l’égard des administrés.

LE REGISTRE NUMÉRIQUE DES ACTES ADMINISTRATIFS
La réforme de la publicité, de l’entrée en vigueur et de la conservation des actes des collectivités, de juillet 2022 est venu supprimer le recueil des actes administratifs des collectivités. Afin de garantir la transparence des actes pris par la collectivité, la commune de Fontaine-le-Comte met à disposition des Fontenoises et Fontenois l’ensemble des actes réglementaires non individuels (délibération du conseil municipal, décision du maire, arrêtés municipaux généraux). Ils sont dorénavant disponibles sur le registre numérique de votre commune. Nous vous invitons à les consulter. 

LE RAPPORT GÉORISQUES ET LE RELEVÉ DES ARRETES DE « CATNAT »
Le ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires a développé, en partenariat avec l‘établissement public français pour les applications des sciences de la Terre (BRGM) : le portail Géorisques. Il répertorie l’ensemble des risques naturels et technologiques sur le territoire français.

Ce site permet de rassembler l’information des risques par communes. En quelques secondes, vous connaîtrez les risques majeurs dans votre secteur. Il vous donne une indication du degré d’importance du risque. Encore mieux, le détail de chaque risque et le lien vers les différents documents d’importance comme le Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM) élaboré par la préfecture ou le document d’information communal sur les risques majeurs (DICRIM) édité par votre commune.

LE DOCUMENT D’INFORMATION COMMUNALE SUR LES RISQUES MAJEURS (DICRIM)
Inscrite dans le code de l’environnement, la réalisation du DICRIM est une obligation réglementaire pour toutes les communes exposées à au moins un risque majeur (à Fontaine-le-Comte, le risque sismique). L’objectif est d’informer la population de l’existence de ces risques et des mesures de prévention, de protection et de sauvegarde mises en place. Il contribue ainsi à responsabiliser chaque citoyen pour sa propre mise en sécurité, renforçant l’efficacité des mesures mises en œuvre par la collectivité dans le cadre de son plan communal de sauvegarde (PCS). Le maire fait connaître le DICRIM au public par tout moyen approprié (sites internet, événements municipaux, distribution de plaquettes, …).

LE PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE (PCS)
Élaboré sous la responsabilité du maire, le plan communal de sauvegarde est un document visant à organiser les moyens communaux existants pour faire face aux situations d’urgence. Le PCS est un document d’organisation globale de gestion des évènements selon leur nature, leur ampleur et leur évolution.