Mars, 2026
Jeu12Mar19h0021h00CONSEIL MUNICIPALMairieType d'événement:Assemblées et élections,Citoyenneté

Horaires
(Jeudi) 19h00 - 21h00
Lieu
Mairie
Esplanade des Citoyens, 86240 FONTAINE-LE-COMTE
Détails de l'évènement
L’ordre du jour : Appel nominal Désignation d’un secrétaire de séance Approbation du procès-verbal de la séance
Détails de l'évènement
L’ordre du jour :
- Appel nominal
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 25/02/2026
- N° 01 – Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025
- N° 02 – Affectation du résultat 2025 et budget primitif 2026
- N° 03 – État récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus pour l’année 2025
- N° 04 – Création d’un emploi non permanent à temps complet – accroissement temporaire d’activité – service administratif
- N° 05 – Création d’un emploi non permanent à temps complet – accroissement temporaire d’activité – service technique
- N° 06 – Modifications à apporter sur le CPRAUPE 1 : Cahier des Prescriptions et Recommandations Architecturales, Urbaines, Paysagères et Environnementales – Opérations d’ensemble
- Questions diverses
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