Mars, 2024
Lun25Mar19h0021h00CONSEIL MUNICIPALMairie de Fontaine-le-ComteType d'événement:Citoyenneté
Horaires
(Lundi) 19h00 - 21h00
Lieu
Mairie de Fontaine-le-Comte
Esplanade des Citoyens, 86240 FONTAINE-LE-COMTE
Détails de l'évènement
Appel nominal Désignation d’un secrétaire de séance Approbation du procès-verbal de la
Détails de l'évènement
- Appel nominal
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 26/02/2024
- N° 01 – Information au Conseil municipal – Marché public portant restauration des façades et des couvertures du bâtiment dit L’infirmerie à l’abbaye de Fontaine-le-Comte
- N° 02 – Approbation du Compte de Gestion 2023
- N° 03 – Approbation du Compte Administratif 2023
- N° 04 – Affectation du résultat 2023 au budget 2024
- N° 05 – Subventions aux associations pour l’année 2024
- N° 06 – Vote du Budget Supplémentaire 2024
- N° 07 – Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent à temps non complet – accroissement saisonnier d’activité – service administratif
- N° 08 – Approbation et autorisation de signature de la convention d’objectifs et de moyens avec le Centre d’Animation Jeunesse « Escal’Ados »
- N° 09 – Demande de subvention au titre d’ACTIV’ volet 4 pour des travaux de restauration de l’ancien prieuré
- N° 10 – Approbation du compte rendu annuel de la SEP relatif à l’opération ZAC des Nesdes de Beaulieu pour l’année 2022
- N° 11 – Abandon de la cession de la parcelle AH0271 située Route de Poitiers
- Questions diverses
Plus