Mars, 2024

Lun25Mar19h0021h00CONSEIL MUNICIPALMairie de Fontaine-le-ComteType d'événement:Vie de la commune

Horaires

(Lundi) 19h00 - 21h00

Lieu

Mairie de Fontaine-le-Comte

Esplanade des Citoyens, 86240 FONTAINE-LE-COMTE

Détails de l'évènement

  • Appel nominal

  • Désignation d’un secrétaire de séance

  • Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 26/02/2024

  • N° 01 – Information au Conseil municipal – Marché public portant restauration des façades et des couvertures du bâtiment dit L’infirmerie à l’abbaye de Fontaine-le-Comte

  • N° 02 – Approbation du Compte de Gestion 2023

  • N° 03 – Approbation du Compte Administratif 2023

  • N° 04 – Affectation du résultat 2023 au budget 2024

  • N° 05 – Subventions aux associations pour l’année 2024

  • N° 06 – Vote du Budget Supplémentaire 2024

  • N° 07 – Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent à temps non complet – accroissement saisonnier d’activité – service administratif

  • N° 08 – Approbation et autorisation de signature de la convention d’objectifs et de moyens avec le Centre d’Animation Jeunesse « Escal’Ados »

  • N° 09 – Demande de subvention au titre d’ACTIV’ volet 4 pour des travaux de restauration de l’ancien prieuré

  • N° 10 – Approbation du compte rendu annuel de la SEP relatif à l’opération ZAC des Nesdes de Beaulieu pour l’année 2022

  • N° 11 – Abandon de la cession de la parcelle AH0271 située Route de Poitiers

  • Questions diverses

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