Avril, 2024

Mar30Avr19h0021h00CONSEIL MUNICIPALMairie de Fontaine-le-ComteType d'événement:Vie de la commune

Horaires

(Mardi) 19h00 - 21h00

Lieu

Mairie de Fontaine-le-Comte

Esplanade des Citoyens, 86240 FONTAINE-LE-COMTE

Détails de l'évènement

  • Appel nominal

  • Désignation d’un secrétaire de séance

  • Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 25/03/2024

  • N° 01 – Décision budgétaire modificative n° 01

  • N° 02 – Fixation d’un forfait ménage à l’espace Béatrice-Favrelière au logis abbatial

  • N° 03 – Mutualisation de matériel entre Grand Poitiers Communauté urbaine et la commune de Fontaine-le-Comte

  • N° 04 – Choix du délégataire de la  concession de services portant mise à disposition, installation, exploitation, entretien et maintenance de mobilier urbain publicitaire et d’information avec abandon de recettes publicitaires

  • N° 05 – Délibération de principe relative au raccordement au réseau de chaleur urbain de la mairie et du complexe des Châtaigniers

  • N° 06 – Modalités de mise en œuvre du compte personnel de formation

  • N° 07 – Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents à temps complet – accroissement saisonnier d’activité – service technique

  • N° 08 – Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents à temps non complet – accroissement temporaire d’activité – service périscolaire

  • N° 09 – Validation du document unique d’évaluation des risques professionnels

  • N° 10 – Avenant n° 05 à la convention n° 09-01 de la concession d’aménagement pour la réalisation de la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) des Nesdes avec la Société d’Equipement du Poitou (SEP)

  • N° 11 – Dénomination des voies communales sans noms

  • N° 12 – Modification de la voirie communale des abords du complexe des Châtaigniers et de l’Esplanade des Citoyens

  • N° 13 – Dénomination de la parcelle AM0329 en « esplanade Robert-BADINTER »

  • Questions diverses

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