Ordre du jour :

o Appel nominal
o Désignation d’un secrétaire de séance
o Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 30/05/2024
o N° 01 – Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent à temps non complet – accroissement saisonnier d’activité – service administratif
o N° 02 – Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent à temps non complet – accroissement temporaire d’activité – service périscolaire
o N° 03 – Création d’un emploi non permanent à temps complet en contrat de projet – service administratif
o N° 04 – Mise à jour du protocole d’accord sur le temps de travail
o N° 05 – Mise à jour du tableau des effectifs
o N° 06 – Modification de la délibération n° DCM-038-2024 relative au recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents à temps non complet – accroissement temporaire d’activité – service périscolaire
o N° 07 – Actualisation du Document d’information communal sur les risques majeurs (DICRIM)
o N° 08 – Approbation d’une servitude de passage et de servitudes d’écoulement des eaux de pluie sur la parcelle ZR0009
o N° 09 – Approbation de la convention CEE relative au réseau de chaleur de Fontaine-le-Comte.