Novembre, 2024

Jeu28Nov19h0021h00CONSEIL MUNICIPALMairie de Fontaine-le-ComteType d'événement:Citoyenneté

Horaires

(Jeudi) 19h00 - 21h00

Lieu

Mairie de Fontaine-le-Comte

Esplanade des Citoyens, 86240 FONTAINE-LE-COMTE

Détails de l'évènement

L’ordre du jour :

  • Appel nominal
  • Désignation d’un secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 29/10/2024
  • Présentation des membres du Conseil Municipal des Jeunes (CMJ)
  • N° 01 – Information au Conseil municipal – Marché public portant adaptation du Complexe des Châtaigniers pour accueillir des représentations artistiques et culturelles
  • N° 02 – Plan communal de sauvegarde (PCS)
  • N° 03 – Délibération budgétaire modificative n° 03
  • N° 04 – Admission de créances en non-valeur
  • N° 05 – Demande de subvention au titre de la DETR 2024 pour l’installation d’un système de vidéoprotection
  • N° 06 – Coût de la scolarité aux écoles maternelle et élémentaire : fixation de la participation financière pour les enfants hors commune 2023-2024
  • N° 07 – Participation de la commune de Croutelle aux frais de fonctionnement du groupe scolaire Simone Veil et du centre de loisirs
  • N° 08 – Adhésion à la convention de participation prévoyance du Centre de gestion de la Vienne et participation mensuelle au financement des garanties au 1er janvier 2025
  • N° 09 – Approbation du compte rendu annuel de la SEP relatif à l’opération ZAC des Nesdes de Beaulieu pour l’année 2023
  • N° 10 – Avis relatif au plan de mobilité
  • N° 11 – Modification du règlement du service périscolaire
  • N° 12 – Subvention à Escal’Ados pour les chantiers jeunes de juillet 2024
  • Questions diverses

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