Novembre, 2024
Jeu28Nov19h0021h00CONSEIL MUNICIPALMairie de Fontaine-le-ComteType d'événement:Citoyenneté
Horaires
(Jeudi) 19h00 - 21h00
Lieu
Mairie de Fontaine-le-Comte
Esplanade des Citoyens, 86240 FONTAINE-LE-COMTE
Détails de l'évènement
L’ordre du jour : Appel nominal Désignation d’un secrétaire de séance Approbation du procès-verbal de la séance
Détails de l'évènement
L’ordre du jour :
- Appel nominal
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 29/10/2024
- Présentation des membres du Conseil Municipal des Jeunes (CMJ)
- N° 01 – Information au Conseil municipal – Marché public portant adaptation du Complexe des Châtaigniers pour accueillir des représentations artistiques et culturelles
- N° 02 – Plan communal de sauvegarde (PCS)
- N° 03 – Délibération budgétaire modificative n° 03
- N° 04 – Admission de créances en non-valeur
- N° 05 – Demande de subvention au titre de la DETR 2024 pour l’installation d’un système de vidéoprotection
- N° 06 – Coût de la scolarité aux écoles maternelle et élémentaire : fixation de la participation financière pour les enfants hors commune 2023-2024
- N° 07 – Participation de la commune de Croutelle aux frais de fonctionnement du groupe scolaire Simone Veil et du centre de loisirs
- N° 08 – Adhésion à la convention de participation prévoyance du Centre de gestion de la Vienne et participation mensuelle au financement des garanties au 1er janvier 2025
- N° 09 – Approbation du compte rendu annuel de la SEP relatif à l’opération ZAC des Nesdes de Beaulieu pour l’année 2023
- N° 10 – Avis relatif au plan de mobilité
- N° 11 – Modification du règlement du service périscolaire
- N° 12 – Subvention à Escal’Ados pour les chantiers jeunes de juillet 2024
- Questions diverses
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