Octobre, 2022

Mer26Oct19h00Conseil municipalSalle du conseilType d'événement:Vie de la commune

Horaires

(Mercredi) 19h00

Détails de l'évènement

Le Conseil municipal, composé de Madame la Maire et des élus, se réunit environ chaque mois selon un ordre du jour établi au préalable. Les délibérations qui seront soumises à l’approbation des élus sont consultables sur le site. Les séances du conseil municipal sont publiques, vous pouvez donc y assister.

Un compte-rendu de chaque séance est également mis en ligne et consultable sur le site internet.

Vous pouvez librement assister à tous les conseils municipaux, dans la limite des places disponibles et à condition d’adopter et de garder une attitude correcte. En outre, vous ne pouvez en aucun cas intervenir dans les débats, ni manifester un quelconque signe d’approbation ou d’improbation. Tout manquement à ces règles peut entraîner l’expulsion de son auteur.

ORDRE DU JOUR

  • Appel nominal
  • Désignation d’un secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 28/09/2022
  • N° 01 – Nomination d’un coordinateur communal au titre du recensement de la population prévu pour l’année 2023
  • N° 02 – Règlement intérieur du Relais Petite Enfance
  • N° 03 – Fixation des tarifs pour le cimetière des Brousses
  • N° 04 – Classement du chemin rural cadastré ZE0088 en voie communale  et engagement de la procédure de rétrocession foncière
  • N° 05 – Fixation du prix et des modalités d’attribution des coupes de bois de l’année 2022 pour l’affouage 2023
  • N° 06 – Droit de place pour l’année 2022
  • N° 07 – Motion en soutien à l‘AMF86 visant à garantir  la capacité d’agir des  communes et des intercommunalités de France
  • Questions diverses

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Organisateur

Ville de Fontaine-le-Comte

Directives sanitaires pour cet événement

Masques obligatoires
Distance physique maintenue
Zone d'événement assainie

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