Septembre, 2025
Lun29Sep19h0021h00CONSEIL MUNICIPALMairieType d'événement:Assemblées et élections,Citoyenneté

Horaires
(Lundi) 19h00 - 21h00
Lieu
Mairie
Esplanade des Citoyens, 86240 FONTAINE-LE-COMTE
Détails de l'évènement
L’ordre du jour : Appel nominal Désignation d’un secrétaire de séance Approbation du procès-verbal du Conseil municipal
Détails de l'évènement
L’ordre du jour :
- Appel nominal
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 28/08/2025
- N° 01 – Information au Conseil municipal – Rapport de la Présidente de Grand Poitiers communauté urbaine pour l’année 2024
- N° 02 – Information au Conseil municipal – Cessions de matériel
- N° 03 – Information au Conseil municipal – Souscription d’un emprunt pour un montant total de 2 000 000 €
- N° 04 – Souscription d’une ligne de trésorerie
- N° 05 – Décision budgétaire modificative n° 02
- N° 06 – Demande de subvention au titre d’ACTIV’ volet 3 pour l’achat d’équipements de cuisine pour la restauration scolaire et l’Anthéa
- N° 07 – Création d’un emploi non permanent à temps complet – accroissement temporaire d’activité – service administratif
- N° 08 – Création d’un emploi non permanent à temps non complet – accroissement temporaire d’activité – service périscolaire
- N° 09 – Lancement de la procédure de modification du cahier des charges du lotissement les Grandes Chaumes II
- N° 10 – Convention de tarification sociale des cantines scolaires
- Questions diverses
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