Le Conseil municipal, composé de Madame la Maire et des élus, se réunit environ chaque mois selon un ordre du jour établi au préalable. Les délibérations qui seront soumises à l’approbation des élus sont consultables sur le site. Les séances du conseil municipal sont publiques, vous pouvez donc y assister.

Un compte-rendu de chaque séance est également mis en ligne et consultable sur le site internet.

Vous pouvez librement assister à tous les conseils municipaux, dans la limite des places disponibles et à condition d’adopter et de garder une attitude correcte. En outre, vous ne pouvez en aucun cas intervenir dans les débats, ni manifester un quelconque signe d’approbation ou d’improbation. Tout manquement à ces règles peut entraîner l’expulsion de son auteur.

ORDRE DU JOUR

• Appel nominal
• Désignation d’un secrétaire de séance
• Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 28/09/2022
• N° 01 – Nomination d’un coordinateur communal au titre du recensement de la population prévu pour l’année 2023
• N° 02 – Règlement intérieur du Relais Petite Enfance
• N° 03 – Fixation des tarifs pour le cimetière des Brousses
• N° 04 – Classement du chemin rural cadastré ZE0088 en voie communale  et engagement de la procédure de rétrocession foncière
• N° 05 – Fixation du prix et des modalités d’attribution des coupes de bois de l’année 2022 pour l’affouage 2023
• N° 06 – Droit de place pour l’année 2022
• N° 07 – Motion en soutien à l‘AMF86 visant à garantir  la capacité d’agir des  communes et des intercommunalités de France
• Questions diverses