Juin, 2026

Lun29Juin19h0021h00Conseil municipalSalle du conseilType d'événement:Assemblées et élections,Citoyenneté

Horaires

(Lundi) 19h00 - 21h00

Détails de l'évènement

L’ordre du jour :

  • Appel nominal
  • Désignation d’un secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 05/06/2026
  • N° 01 – Délégation du Conseil municipal à la Maire
  • N° 02 – Désignation d’un référent déontologue
  • N° 03 – Admission de créances en non-valeur
  • N° 04 – Demande de subventions pour la rénovation de l’éclairage du stade de football
  • N° 05 – Création d’un emploi non permanent à temps non complet – accroissement temporaire d’activité – service périscolaire
  • N° 06 – Création d’un emploi non permanent à temps non complet – accroissement temporaire d’activité – service périscolaire
  • N° 07 – Création d’un emploi permanent à temps complet – avancement de grade – service périscolaire
  • N° 08 – Mise à jour du tableau des effectifs
  • N° 09 – Tarifs du camp été 2026
  • N° 10 – Règlement intérieur du service périscolaire 2026-2027
  • N° 11 – Convention de mandat pour l’établissement et l’émission de la facturation par l’Office national des forêts (ONF) pour des recettes issues des ventes de bois
  • N° 12 – Fixation du prix de vente du bois issus des forêts communales
  • N° 13 – Délibération relative au projet de réservation et d’acquisition d’un local visant à accueillir le Relais petite enfance (RPE) sur la ZAC des Nesdes
  • Questions diverses

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