Juin, 2026

Horaires
(Lundi) 19h00 - 21h00
Détails de l'évènement
L’ordre du jour : Appel nominal Désignation d’un secrétaire de séance Approbation du procès-verbal de la
Détails de l'évènement
L’ordre du jour :
- Appel nominal
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 05/06/2026
- N° 01 – Délégation du Conseil municipal à la Maire
- N° 02 – Désignation d’un référent déontologue
- N° 03 – Admission de créances en non-valeur
- N° 04 – Demande de subventions pour la rénovation de l’éclairage du stade de football
- N° 05 – Création d’un emploi non permanent à temps non complet – accroissement temporaire d’activité – service périscolaire
- N° 06 – Création d’un emploi non permanent à temps non complet – accroissement temporaire d’activité – service périscolaire
- N° 07 – Création d’un emploi permanent à temps complet – avancement de grade – service périscolaire
- N° 08 – Mise à jour du tableau des effectifs
- N° 09 – Tarifs du camp été 2026
- N° 10 – Règlement intérieur du service périscolaire 2026-2027
- N° 11 – Convention de mandat pour l’établissement et l’émission de la facturation par l’Office national des forêts (ONF) pour des recettes issues des ventes de bois
- N° 12 – Fixation du prix de vente du bois issus des forêts communales
- N° 13 – Délibération relative au projet de réservation et d’acquisition d’un local visant à accueillir le Relais petite enfance (RPE) sur la ZAC des Nesdes
- Questions diverses
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