Octobre, 2026

Horaires
(Lundi) 19h00 - 21h00
Détails de l'évènement
L’ordre du jour : Appel nominal Désignation d’un secrétaire de séance Approbation du procès-verbal de la
Détails de l'évènement
L’ordre du jour :
- Appel nominal
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 28/09/2026
- N° 01 – Avis sur le pacte de gouvernance de Grand Poitiers Communauté urbaine
- N° 02 – Demande de subvention au titre de l’appel à projets FIPD 2027 pour la vidéoprotection
- N° 03 – Convention de partenariat au titre de l’accueil d’enfants hors-commune entre la commune de Fontaine-le-Comte et la Communauté de communes du Haut-Poitou
- N° 04 – Convention unique d’adhésion pour les missions complémentaires facultatives du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Vienne
- N° 05 – Création du Conseil communal des aînés (CCA)
- N° 06 – Tarifs de l’activité Temps Libres des Familles 2026
- N° 07 – Fixation des tarifs des documents pour donner suite au désherbage de la bibliothèque communale Brigitte RAMEL
- Questions diverses
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