Décembre, 2026

Jeu17Dec19h0021h00Conseil municipalSalle du conseilType d'événement:Assemblées et élections,Citoyenneté

Horaires

(Jeudi) 19h00 - 21h00

Détails de l'évènement

L’ordre du jour :

  • Appel nominal
  • Désignation d’un secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 27/08/2026
  • N° 01 – Décision budgétaire modificative n° 01
  • N° 02 – Demande de subvention au titre d’ACTIV’ Volet 3 pour la réfection et le désamiantage de la toiture du centre technique municipal (CTM)
  • N° 03 – Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation (TVLH)
  • N° 04 – Subvention à Escal’Ados pour les chantiers jeunes de juillet et août 2026
  • N° 05 – Modification du règlement intérieur du service périscolaire 2026-2027
  • N° 06 – Création d’un emploi permanent à temps complet – avancement de grade – service technique
  • N° 07 – Mise à jour du tableau des effectifs
  • Questions diverses

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