Décembre, 2026

Horaires
(Jeudi) 19h00 - 21h00
Détails de l'évènement
L’ordre du jour : Appel nominal Désignation d’un secrétaire de séance Approbation du procès-verbal de la
Détails de l'évènement
L’ordre du jour :
- Appel nominal
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 27/08/2026
- N° 01 – Décision budgétaire modificative n° 01
- N° 02 – Demande de subvention au titre d’ACTIV’ Volet 3 pour la réfection et le désamiantage de la toiture du centre technique municipal (CTM)
- N° 03 – Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation (TVLH)
- N° 04 – Subvention à Escal’Ados pour les chantiers jeunes de juillet et août 2026
- N° 05 – Modification du règlement intérieur du service périscolaire 2026-2027
- N° 06 – Création d’un emploi permanent à temps complet – avancement de grade – service technique
- N° 07 – Mise à jour du tableau des effectifs
- Questions diverses
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