Le Conseil municipal, composé de Madame la Maire et des élus, se réunit environ chaque mois selon un ordre du jour établi au préalable. Les délibérations qui seront soumises à l’approbation des élus sont consultables sur le site. Les séances du conseil municipal sont publiques, vous pouvez donc y assister.
Un compte-rendu de chaque séance est également mis en ligne et consultable sur le site internet.

Vous pouvez librement assister à tous les conseils municipaux, dans la limite des places disponibles et à condition d’adopter et de garder une attitude correcte. En outre, vous ne pouvez en aucun cas intervenir dans les débats, ni manifester un quelconque signe d’approbation ou d’improbation. Tout manquement à ces règles peut entraîner l’expulsion de son auteur.

ORDRE DU JOUR

• Appel nominal
• Désignation d’un secrétaire de séance
• Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 26/10/2022
• N° 01 – Information au Conseil municipal – Charte de cohérence éducative du service périscolaire au titre de l’année 2022-2023
• N° 02 – Information au Conseil municipal – Marché public relatif à l’aménagement des aires de jeux sur la commune de Fontaine-le-Comte
• N° 03 – Modification du nombre d’adjoints et suppression du poste vacant de 4eme adjoint
• N° 04 – Élection du 2eme Adjoint à la suite d’une vacance de poste
• N° 05 – Composition des commissions municipales permanentes
• N° 06 – Décision budgétaire modificative n° 01
• N° 07 – Coût de la scolarité aux écoles maternelle et élémentaire : fixation de la participation financière pour les enfants hors commune 2021-2022
• N° 08 – Participation de la commune de Croutelle aux frais de fonctionnement du groupe scolaire Simone Veil et du centre de loisirs
• N° 09 – Convention d’adhésion au service des Archivistes itinérants auprès du Centre de Gestion de la Fonction publique territoriale de la Vienne
• N° 10 – Recrutement et rémunération des agents recenseurs au titre du recensement prévu pour l’année 2023
• N° 11 – Renouvellement de l’adhésion au service de médecine de prévention du Centre de Gestion de la Fonction publique territoriale de la Vienne
• N° 12 – Convention de mécénat concourant à la mise en valeur du patrimoine entre SOREGIES et la commune de Fontaine-le-Comte
• N° 13 – Renouvellement de la convention d’adhésion au Conseil en Énergie Partagé (CEP) entre la communauté urbaine de Grand Poitiers et la commune de Fontaine-le-Comte
• N° 14 – Destinations des coupes de bois – exercice 2023
• Questions diverses