Novembre, 2022

Lun28Nov19h00Conseil municipalSalle du conseilType d'événement:Vie de la commune

Détails de l'évènement

Le Conseil municipal, composé de Madame la Maire et des élus, se réunit environ chaque mois selon un ordre du jour établi au préalable. Les délibérations qui seront soumises à l’approbation des élus sont consultables sur le site. Les séances du conseil municipal sont publiques, vous pouvez donc y assister.
Un compte-rendu de chaque séance est également mis en ligne et consultable sur le site internet.

Vous pouvez librement assister à tous les conseils municipaux, dans la limite des places disponibles et à condition d’adopter et de garder une attitude correcte. En outre, vous ne pouvez en aucun cas intervenir dans les débats, ni manifester un quelconque signe d’approbation ou d’improbation. Tout manquement à ces règles peut entraîner l’expulsion de son auteur.

ORDRE DU JOUR

  • Appel nominal
  • Désignation d’un secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 26/10/2022
  • N° 01 – Information au Conseil municipal – Charte de cohérence éducative du service périscolaire au titre de l’année 2022-2023
  • N° 02 – Information au Conseil municipal – Marché public relatif à l’aménagement des aires de jeux sur la commune de Fontaine-le-Comte
  • N° 03 – Modification du nombre d’adjoints et suppression du poste vacant de 4eme adjoint
  • N° 04 – Élection du 2eme Adjoint à la suite d’une vacance de poste
  • N° 05 – Composition des commissions municipales permanentes
  • N° 06 – Décision budgétaire modificative n° 01
  • N° 07 – Coût de la scolarité aux écoles maternelle et élémentaire : fixation de la participation financière pour les enfants hors commune 2021-2022
  • N° 08 – Participation de la commune de Croutelle aux frais de fonctionnement du groupe scolaire Simone Veil et du centre de loisirs
  • N° 09 – Convention d’adhésion au service des Archivistes itinérants auprès du Centre de Gestion de la Fonction publique territoriale de la Vienne
  • N° 10 – Recrutement et rémunération des agents recenseurs au titre du recensement prévu pour l’année 2023
  • N° 11 – Renouvellement de l’adhésion au service de médecine de prévention du Centre de Gestion de la Fonction publique territoriale de la Vienne
  • N° 12 – Convention de mécénat concourant à la mise en valeur du patrimoine entre SOREGIES et la commune de Fontaine-le-Comte
  • N° 13 – Renouvellement de la convention d’adhésion au Conseil en Énergie Partagé (CEP) entre la communauté urbaine de Grand Poitiers et la commune de Fontaine-le-Comte
  • N° 14 – Destinations des coupes de bois – exercice 2023
  • Questions diverses

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Organisateur

Ville de Fontaine-le-Comte

Directives sanitaires pour cet événement

Masques obligatoires
Distance physique maintenue
Zone d'événement assainie

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