Février, 2023

Lun27Fév19h00Conseil municipalSalle du conseilType d'événement:Vie de la commune

Détails de l'évènement

Le Conseil municipal, composé de Madame la Maire et des élus, se réunit environ chaque mois selon un ordre du jour établi au préalable. Les délibérations qui seront soumises à l’approbation des élus sont consultables sur le site. Les séances du conseil municipal sont publiques, vous pouvez donc y assister.

Un compte-rendu de chaque séance est également mis en ligne et consultable sur le site internet.

Vous pouvez librement assister à tous les conseils municipaux, dans la limite des places disponibles et à condition d’adopter et de garder une attitude correcte. En outre, vous ne pouvez en aucun cas intervenir dans les débats, ni manifester un quelconque signe d’approbation ou d’improbation. Tout manquement à ces règles peut entraîner l’expulsion de son auteur.

ORDRE DU JOUR :

  • Appel nominal
  • Désignation d’un secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 24/01/2023
  • N° 01 –Composition des commissions permanentes
  • N° 02–Débat d’orientations budgétaires (DOB)
  • N° 03–Instauration de la taxe d’habitation sur les logements vacants (THLV)
  • N° 04–Tarif de capture des animaux errants
  • N°05–Application d’un forfait ménage et d’un forfait dégradation pour les salles communales
  • N° 06–Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents à temps complet – accroissement temporaire d’activité – service technique
  • N° 07–Modification du règlement intérieur du service périscolaire
  • N°08–Convention de partenariat pour la mise en place du dispositif « Mon Village, Espace de Biodiversité » 2022-2024 entre la Ville de Fontaine-le-Comte et l’association ABEILocales

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Organisateur

Ville de Fontaine-le-Comte

Directives sanitaires pour cet événement

Masques obligatoires
Distance physique maintenue
Zone d'événement assainie

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