Novembre, 2025

Jeu27Nov20h0022h00CONSEIL MUNICIPALMairieType d'événement:Assemblées et élections,Citoyenneté

Salle de réunion moderne avec un grand bureau circulaire et plusieurs participants assis autour, certains avec des micros et

Horaires

(Jeudi) 20h00 - 22h00

Lieu

Mairie

Esplanade des Citoyens, 86240 FONTAINE-LE-COMTE

Détails de l'évènement

L’ordre du jour :

  • Appel nominal
  • Désignation d’un secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 27/10/2025
  • N° 01 – Information au Conseil municipal – Cessions de matériel
  • N° 02 – Retrait de la délibération n° DCM-085-2025 portant souscription d’une ligne de trésorerie
  • N° 03 – Décision budgétaire modificative n° 03
  • N° 04 – Retrait de la décision n° DEC-08-2025 portant souscription d’un emprunt pour un montant total de 2 000 000 €
  • N° 05 – Adhésion au groupe Agence France Locale et engagement de garantie première demande
  • N° 06 – Souscription d’un emprunt pour un montant total de 2 000 000 €
  • N° 07 – Contrats pour l’Accueil de Loisirs et rémunération des animateurs(trices) pour les vacances d’hiver, de printemps, d’été, de la toussaint et de noël 2026
  • N° 08 – Création d’emplois non permanents à temps non complet – accroissement temporaire d’activité – service périscolaire
  • N° 09 – Création d’un emploi non permanent à temps complet – accroissement temporaire d’activité – service périscolaire
  • N° 10 – Mise à jour du tableau des effectifs
  • N° 11 – Modification des conditions de participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire des agents pour le risque santé
  • N° 12 – Règlement de formation
  • N° 13 – Avis relatif à la consultation sur le projet de Plan Départemental de Protection des Forêts Contre l’Incendie (PDFCI) dans la Vienne
  • N° 14 – Tarifs du camp ski pour l’année 2026
  • Questions diverses

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