Novembre, 2025
Jeu27Nov20h0022h00CONSEIL MUNICIPALMairieType d'événement:Assemblées et élections,Citoyenneté

Horaires
(Jeudi) 20h00 - 22h00
Lieu
Mairie
Esplanade des Citoyens, 86240 FONTAINE-LE-COMTE
Détails de l'évènement
L’ordre du jour : Appel nominal Désignation d’un secrétaire de séance Approbation du procès-verbal du Conseil municipal
Détails de l'évènement
L’ordre du jour :
- Appel nominal
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 27/10/2025
- N° 01 – Information au Conseil municipal – Cessions de matériel
- N° 02 – Retrait de la délibération n° DCM-085-2025 portant souscription d’une ligne de trésorerie
- N° 03 – Décision budgétaire modificative n° 03
- N° 04 – Retrait de la décision n° DEC-08-2025 portant souscription d’un emprunt pour un montant total de 2 000 000 €
- N° 05 – Adhésion au groupe Agence France Locale et engagement de garantie première demande
- N° 06 – Souscription d’un emprunt pour un montant total de 2 000 000 €
- N° 07 – Contrats pour l’Accueil de Loisirs et rémunération des animateurs(trices) pour les vacances d’hiver, de printemps, d’été, de la toussaint et de noël 2026
- N° 08 – Création d’emplois non permanents à temps non complet – accroissement temporaire d’activité – service périscolaire
- N° 09 – Création d’un emploi non permanent à temps complet – accroissement temporaire d’activité – service périscolaire
- N° 10 – Mise à jour du tableau des effectifs
- N° 11 – Modification des conditions de participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire des agents pour le risque santé
- N° 12 – Règlement de formation
- N° 13 – Avis relatif à la consultation sur le projet de Plan Départemental de Protection des Forêts Contre l’Incendie (PDFCI) dans la Vienne
- N° 14 – Tarifs du camp ski pour l’année 2026
- Questions diverses
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