Mars, 2023

Mer29Mar19h00Conseil municipalSalle du conseilType d'événement:Vie de la commune

Horaires

(Mercredi) 19h00

Détails de l'évènement

Le Conseil municipal, composé de Madame la Maire et des élus, se réunit environ chaque mois selon un ordre du jour établi au préalable. Les délibérations qui seront soumises à l’approbation des élus sont consultables sur le site. Les séances du conseil municipal sont publiques, vous pouvez donc y assister.

Un compte-rendu de chaque séance est également mis en ligne et consultable sur le site internet.

Vous pouvez librement assister à tous les conseils municipaux, dans la limite des places disponibles et à condition d’adopter et de garder une attitude correcte. En outre, vous ne pouvez en aucun cas intervenir dans les débats, ni manifester un quelconque signe d’approbation ou d’improbation. Tout manquement à ces règles peut entraîner l’expulsion de son auteur.

ORDRE DU JOUR :

  • Appel nominal
  • Désignation d’un secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 27/02/2023
  • N° 01 – Information au Conseil municipal – Modification régie de recettes auprès du service administratif
  • N° 02 – Tarifs des billets proposés à la vente pour le spectacle de Vienn’Artistic Orchestra
  • N° 03 – État récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus pour l’année 2022
  • N° 04 – Approbation du Compte de Gestion 2022
  • N° 05 – Approbation du Compte Administratif 2022
  • N° 06 – Affectation du résultat 2022
  • N° 07 – Vote du Budget Primitif 2023
  • N° 08 – Vote des taux d’imposition 2023
  • N° 09 – Subventions aux associations pour l’année 2023
  • N° 10 – Demande de subvention au titre du Fonds vert pour des travaux d’amélioration thermique du complexe des Châtaigniers
  • N° 11 – Demande de subvention au titre du Fonds vert pour des travaux d’amélioration thermique à la mairie
  • N° 12 – Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents à temps complet – accroissement saisonnier d’activité – service technique

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Organisateur

Ville de Fontaine-le-Comte

Directives sanitaires pour cet événement

Masques obligatoires
Distance physique maintenue
Zone d'événement assainie

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