Mai, 2023
Mer31Mai19h00Conseil municipalSalle du conseilType d'événement:Vie de la commune
Horaires
(Mercredi) 19h00
Détails de l'évènement
Le Conseil municipal, composé de Madame la Maire et des élus, se réunit environ chaque mois selon un ordre du jour établi au préalable. Les délibérations qui seront
Détails de l'évènement
Le Conseil municipal, composé de Madame la Maire et des élus, se réunit environ chaque mois selon un ordre du jour établi au préalable. Les délibérations qui seront soumises à l’approbation des élus sont consultables sur le site. Les séances du conseil municipal sont publiques, vous pouvez donc y assister.
Un compte-rendu de chaque séance est également mis en ligne et consultable sur le site internet.
Vous pouvez librement assister à tous les conseils municipaux, dans la limite des places disponibles et à condition d’adopter et de garder une attitude correcte. En outre, vous ne pouvez en aucun cas intervenir dans les débats, ni manifester un quelconque signe d’approbation ou d’improbation. Tout manquement à ces règles peut entraîner l’expulsion de son auteur.
Ordre du jour :
- N° 01 – Information au Conseil municipal relative à la souscription d’une ligne de trésorerie
- N° 02 – Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
- N° 03 – Approbation du Document d’Information Communal sur les RIsques Majeurs (DICRIM)
- N° 04 – Contrat d’apprentissage
- N° 05 – Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité – service administratif
- N° 06 – Création d’un emploi permanent à temps complet – service périscolaire (responsable du service périscolaire et du centre de loisirs)
- N° 07 – Demande de subvention au titre d’ACTIV’ volet 3 pour la réalisation d’un nouveau local chaufferie au groupe scolaire
- N° 08 – Demande de subvention au titre d’ACTIV’ volet 4 pour la mise en valeur et la sécurisation du site abbatial
- N° 09 – Tarifs d’inscription de la bibliothèque communale Brigitte RAMEL
- N° 10 – Modification du règlement de la bibliothèque communale Brigitte RAMEL
- N° 11 – Autorisation d’occupation du domaine public en vue d’y exercer une activité économique
Plus
Organisateur
Ville de Fontaine-le-Comte