L’ordre du jour :

• Appel nominal

• Désignation d’un secrétaire de séance
• Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 17/12/2025

• N° 01 – Motion contre la désignation des départements comme « chef de file » des services publics de l’énergie

• N° 02 – Demande de subvention au titre de la DETR 2026 pour la réfection et le désamiantage de la toiture du centre technique municipal (CTM)

• N° 03 – Demande de subvention au titre de la DETR 2026 et de la DSIL 2026 pour la construction d’une brigade de gendarmerie et de ses 10 logements

• N° 04 – Création d’un emploi non permanent à temps non complet – accroissement temporaire d’activité – service périscolaire

• N° 05 – Création d’un emploi permanent à temps complet – service technique

• N° 06 – Mise à jour du tableau des effectifs

• N° 07 – Approbation de l’abrogation du règlement/cahier des charges du lotissement « LAMOUREUX »

• N° 08 – Approbation du compte rendu annuel de la SEP relatif à l’opération ZAC des Nesdes de Beaulieu pour l’année 2024

• N° 09 – Avis portant sur le projet de parc éolien de La Chapelle sur la commune de Boivre-la-Vallée

• N° 10 – Autorisation à engager les procédures de commandement à payer en cas d’impayés des baux communaux de toute nature au titre du 1° de l’article L. 2122-21 du Code général des collectivités territoriales

• Questions diverses