Juin, 2023
Mar27Juin19h30Conseil municipalSalle du conseilType d'événement:Vie de la commune
Horaires
(Mardi) 19h30
Détails de l'évènement
Le Conseil municipal, composé de Madame la Maire et des élus, se réunit environ chaque mois selon un ordre du jour établi au préalable. Les délibérations qui seront
Détails de l'évènement
Le Conseil municipal, composé de Madame la Maire et des élus, se réunit environ chaque mois selon un ordre du jour établi au préalable. Les délibérations qui seront soumises à l’approbation des élus sont consultables sur le site. Les séances du conseil municipal sont publiques, vous pouvez donc y assister.
Un compte-rendu de chaque séance est également mis en ligne et consultable sur le site internet.
Vous pouvez librement assister à tous les conseils municipaux, dans la limite des places disponibles et à condition d’adopter et de garder une attitude correcte. En outre, vous ne pouvez en aucun cas intervenir dans les débats, ni manifester un quelconque signe d’approbation ou d’improbation. Tout manquement à ces règles peut entraîner l’expulsion de son auteur.
A l’ordre du jour :
N° 01 – Information au Conseil municipal – Projet panneaux photovoltaïques sur le territoire communal porté par l’entreprise SERGIES
N° 02 – Information au Conseil municipal – Marché public relatif à l’installation d’un local chaufferie en container béton préfabriqué
N° 03 – Information au Conseil municipal – Conclusion d’un bail professionnel à titre temporaire au 10 Rue de l’Abbaye à usage de cabinet médical
N° 04 – Information au Conseil municipal – Modification de la régie municipal d’avance du service administratif
N° 05 – Dissolution de l’ Association Foncière d’Aménagement Foncier Agricole et Forestier de Vouneuil-sous-Biard, Biard et Fontaine-le-Comte avec extension sur les communes de Marcay et Ligugé
N° 06 – Règlement Budgétaire et Financier (RBF)
N° 07 – Fixation de la durée des amortissements
N° 08 – Subvention exceptionnelle au club de Basket
N° 09 – Fixation des tarifs des documents pour donner suite au désherbage de la bibliothèque communale Brigitte RAMEL
N° 10 – Création d’un emploi permanent à temps complet – agent technique polyvalent
N° 11 – Tableau des effectifs
Plus
Organisateur
Ville de Fontaine-le-Comte