Juillet, 2023
Mar11Juil20h0022h00CONSEIL MUNICIPALMairie
Horaires
(Mardi) 20h00 - 22h00
Lieu
Mairie
Esplanade des Citoyens, 86240 FONTAINE-LE-COMTE
Détails de l'évènement
A l’ordre du jour : N° 01 – Information au Conseil municipal – Modification régie de recettes auprès du service administratif (n°01)N° 02 – Information au
Détails de l'évènement
A l’ordre du jour :
N° 01 – Information au Conseil municipal – Modification régie de recettes auprès du service administratif (n°01)
N° 02 – Information au Conseil municipal – Modification régie de recettes auprès du service administratif (n°02)
N° 03 – Tarifs des biscuits apéritifs, boissons sans alcool du 1er groupe et des éléments de vaisselles réutilisables et jetables destinés à la vente lors des manifestations communales
N° 04 – Délibération budgétaire modificative n° 01
N° 05 – Subvention pour l’association Bowling Promotions
N° 06 – Recrutement d’agents contractuels sur emplois non permanents à temps non complet – accroissement saisonnier d’activité – service périscolaire
N° 07 – Délibération de principe portant sur le projet d’installation d’une vidéoprotection sur les espaces publics de Fontaine-le-Comte
N° 08 – Convention de partenariat avec la Fondation du Patrimoine pour la mise en place d’une collecte de fonds à destination de la réhabilitation du site abbatial
N° 09 – Autorisation de cession de la parcelle AN0198p2
N° 10 – Tarifs du service périscolaire et de l’accueil de loisirs au titre de l’année scolaire 2023-2024
N° 11 – Règlement intérieur service périscolaire 2023-2024
N° 12 – Cession de matériel de la petite enfance
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