Janvier, 2024
Mar30Jan19h0021h00CONSEIL MUNICIPALMairie de Fontaine-le-ComteType d'événement:Citoyenneté
Horaires
(Mardi) 19h00 - 21h00
Lieu
Mairie de Fontaine-le-Comte
Esplanade des Citoyens, 86240 FONTAINE-LE-COMTE
Détails de l'évènement
Ordre du jour : . Appel nominal . Désignation d’un secrétaire de séance . Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 21/12/2023 . N°
Détails de l'évènement
Ordre du jour :
. Appel nominal
. Désignation d’un secrétaire de séance
. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 21/12/2023
. N° 01 – Accord de la commune pour réaliser la maîtrise d’ouvrage de la construction d’une caserne de gendarmerie
. N° 02 – Demande de subvention au titre de la DETR 2024 et DSIL 2024 pour l’amélioration des performances énergétiques, de mise en accessibilité et de restructuration du complexe des Châtaigniers
. N° 03 – Convention d’objectifs et de financement avec la CAF – Aide à l’investissement concernant le projet de changement de la chaufferie du groupe scolaire Simone Veil
. N° 04 – Cession d’une mini-pelle et de trois godets
. N° 05 – État récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus pour l’année 2023
. N° 06 – Suppression puis création de poste à la suite d’une modification du temps hebdomadaire de travail supérieure à 10 % du temps de travail initial d’un emploi permanent à temps non complet – Relais petite enfance
. N° 07 – Mise à jour du tableau des effectifs
. N° 08 – Modifications à apporter sur le CPRAUPE 1 : Cahier des Prescriptions et Recommandations Architecturales, Urbaines, Paysagères et Environnementales – Opérations d’ensemble
. N° 09 – Convention avec la FDGDON concernant l’enlèvement des nids de frelons asiatiques et guêpes
. N° 10 – Modification du règlement intérieur du service périscolaire
. Questions diverses
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