Janvier, 2024

Mar30Jan19h0021h00CONSEIL MUNICIPALMairie de Fontaine-le-ComteType d'événement:Vie de la commune

Horaires

(Mardi) 19h00 - 21h00

Lieu

Mairie de Fontaine-le-Comte

Esplanade des Citoyens, 86240 FONTAINE-LE-COMTE

Détails de l'évènement

Ordre du jour :

. Appel nominal

. Désignation d’un secrétaire de séance

. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 21/12/2023

. N° 01 – Accord de la commune pour réaliser la maîtrise d’ouvrage de la construction d’une caserne de gendarmerie

. N° 02 – Demande de subvention au titre de la DETR 2024 et DSIL 2024 pour l’amélioration des performances énergétiques, de mise en accessibilité et de restructuration du complexe des Châtaigniers

. N° 03 – Convention d’objectifs et de financement avec la CAF – Aide à l’investissement concernant le projet de changement de la chaufferie du groupe scolaire Simone Veil

. N° 04 – Cession d’une mini-pelle et de trois godets

. N° 05 – État récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus pour l’année 2023

. N° 06 – Suppression puis création de poste à la suite d’une modification du temps hebdomadaire de travail supérieure à 10 % du temps de travail initial d’un emploi permanent à temps non complet – Relais petite enfance

. N° 07 – Mise à jour du tableau des effectifs

. N° 08 – Modifications à apporter sur le CPRAUPE 1 : Cahier des Prescriptions et Recommandations Architecturales, Urbaines, Paysagères et Environnementales – Opérations d’ensemble

. N° 09 – Convention avec la FDGDON concernant l’enlèvement des nids de frelons asiatiques et guêpes

. N° 10 – Modification du règlement intérieur du service périscolaire

. Questions diverses

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